Marque expirée - Marque en non vigueur

VACCI PASS
AVENTIS PASTEUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
3061086
Date de dépôt :
24/10/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2010

Présentation de la marque VACCI PASS

Déposée le 24 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) AVENTIS PASTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VACCI PASS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVENTIS PASTEUR domicilié(e) 2, avenue Pont Pasteur, 69007 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 505 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Enguerrand Nardone - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VACCI PASS est expirée depuis le 24 octobre 2010.

AVENTIS PASTEUR a également déposé les autres marques suivantes : PENT-HIBEST , ZYRAB , TETRACT-HIB , VAXINVEST , RESORAB , PENTACT-HIB , EVIRAB


AVENTIS PASTEUR, société anonyme - 2, avenue Pont Pasteur, 69007 LYON - France - SIREN 349505370


Enguerrand Nardone - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-14

Inscription le 24 août 2005 - Changement de dénomination n°416885 - Publication au BOPI 2005-08-24

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Inscription le 25 juillet 2018 - Changement d'adresse n°729504 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-25

Cartes magnétiques, cartes à puce ; logiciels pour ordinateurs utilisés dans le domaine de l'assurance, de la sécurité sociale, de la santé et des soins médicaux. Elaboration et conception de logiciels, de fichiers et bases de données informatiques utilisables en réseau dans le domaine de l'assurance, de la sécurité sociale, de la santé, des soins médicaux. Soins médicaux incluant des soins médicaux prépayés, financés par des entreprises ou des organismes publics ou privés pouvant être proposés dans le cadre de programme ou de campagne pour la santé. Service de santé incluant la recherche et la délivrance d'informations à caractère général ou individualisées sur tous support, notamment les cartes à puces, et pouvant assurer un rôle de gestion de suivi médical.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.