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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Aventis Crop Science
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BACTROMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACTROMAT
Aventis Crop Science SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3129597
Date de dépôt :
06/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2011
BACTROMAT de Aventis Crop Science

Présentation de la marque BACTROMAT

Déposée le 6 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) Aventis Crop Science auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACTROMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Aventis Crop Science domicilié(e) 55 avenue René Cassin, 69009 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVENTIS PHARMA S.A. DIRECTION des MARQUES GROUPE Tri R 9/63 - France.

La marque BACTROMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTROMAT est expirée depuis le 6 novembre 2011.

Aventis Crop Science a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIC , PATRIOT , DELTALAND SUPER , Etat sanitaire : Traiter Surveiller Attendre Préconisation du distributeur , FOSETYL SYNER+ , ESQUIV , BAMBOU , BACTROGEL , EVIDENCE , FOSETYL SYNERGY


Aventis Crop Science SA Société Anonyme - 55 avenue René Cassin, 69009 LYON - France - SIREN 969503309


AVENTIS PHARMA S.A. DIRECTION des MARQUES GROUPE Tri R 9/63 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23

Inscription le 29 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409977 - Publication au BOPI 2005-03-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Insecticide à usage agricole.