Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OAC ACCESSOIRE ORIGINE CONSTRUCTEUR LA GAMME DE REFERENCE
AVENIR TELECOM (S.A.)

Numéro de dépôt :
99781474
Date de dépôt :
18/03/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/2009

Présentation de la marque OAC ACCESSOIRE ORIGINE CONSTRUCTEUR LA GAMME DE REFERENCE

Déposée le 18 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) AVENIR TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OAC ACCESSOIRE ORIGINE CONSTRUCTEUR LA GAMME DE REFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVENIR TELECOM domicilié(e) 35 Bd de Briançon, 13331 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 980 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque OAC ACCESSOIRE ORIGINE CONSTRUCTEUR LA GAMME DE REFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OAC ACCESSOIRE ORIGINE CONSTRUCTEUR LA GAMME DE REFERENCE est expirée depuis le 18 mars 2009.

AVENIR TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : DEMAIN SERA INTERNETTEMENT MOBILE , LE NET CHEZ VOUS , MP3-UP , FOOT-UP , LA KLINIK BEAURIVAGE , LA TAUPE ANIMAL SOUS TES REINS , L@t@b@c , L@saveur , ENTREPRISE & MOBILES , AVENSYS


AVENIR TELECOM (S.A.) - 35 Bd de Briançon, 13331 MARSEILLE - France - SIREN 351980025


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Appareils téléphoniques, appareils téléphoniques portables, appareils radiotéléphoniques portables ; batteries, accumulateurs ; câbles chargeurs sur allume-cigare de véhicules automobiles ; câbles chargeurs pour batterie ; câbles chargeurs sur allume-cigare de véhicules automobiles avec connecteur pour téléphone portatif mains-libres ; chargeurs de batteries ; antennes fixes, magnétiques et micro-magnétiques ; antennes mobiles ; hauts-parleurs ; appareils pour l'amplification des sons ; écouteurs téléphoniques ; transmetteurs téléphoniques ; dispositifs de fixation de téléphones pour véhicules automobiles ; dispositif de maintien de charge pour véhicules automobiles, avec ou sans connexion d'antennes extérieures ; adaptateurs d'antennes ; régulateurs de charges ; supports de téléphone ; connecteurs d'antennes extérieures ; microphone ; housse en cuir pour téléphones portables. Services de télécommunication ; communications par réseaux de fibres optiques, communication radiophonique, informations en matière de télécommunication ; radiodiffusion, communications téléphoniques, locations d'appareils pour la transmission de messages.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.