Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REST O BULLE
AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3629025
Date de dépôt :
11/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2019
REST O BULLE de AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE

Présentation de la marque REST O BULLE

Déposée par voie électronique le 11 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REST O BULLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-12 du 20 mars 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE domicilié(e) 61-69 rue de Bercy,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 025 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque REST O BULLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3629025.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REST O BULLE est expirée depuis le 11 février 2019.

AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : ACANTHE , GENERALE DE RESTAURATION , ENTRE NOUS LE GOUT DE TOUT , Entre nous le goût de tout , LUDIBON , CUISINE O'PLURIEL , MAMAN PLAISIR , LES FACILES A EMPORTER , CARTE FRAICHEURE , GRAINE DE CHEF


AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE Société par actions simplifiée - 61-69 rue de Bercy,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 662025196


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Services de restauration (alimentation) y compris restauration collective et cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias, salons de thé ; l'ensemble des services susvisés étant rendus exclusivement en milieu hospitalier, dans les maisons de repos et les maisons pour personnes âgées.