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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE
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QUARTIER GOURMAND QG
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUARTIER GOURMAND QG
AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94518150
Date de dépôt :
29/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2014

Présentation de la marque QUARTIER GOURMAND QG

Déposée le 29 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUARTIER GOURMAND QG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE domicilié(e) 61/69 Rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2259198) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 025 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2259198) - 75007 - France.

La marque QUARTIER GOURMAND QG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUARTIER GOURMAND QG est expirée depuis le 29 avril 2014.

AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : MAMAN PLAISIR , LES FACILES A EMPORTER , CARTE FRAICHEURE , GRAINE DE CHEF , LES ATELIERS DECOUVERTE , LUDIBON , ENTRE NOUS LE GOUT DE TOUT , Entre nous le goût de tout , ACANTHE , CARTE FRAICH EURE


AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE société par actions simplifiée - 61/69 Rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2259198) - 75012 - France - SIREN 662025196


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2259198) - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Inscription le 11 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270106 - Publication au BOPI 1999-01-11

Renouvellement sans limitation le 13 février 2004 n°2259198 - Publication au BOPI 2004-02-13

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Restauration rapide

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.