Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les faciles à manger
AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3771845
Date de dépôt :
05/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2020
Les faciles à manger de AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE

Présentation de la marque Les faciles à manger

Déposée le 5 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les faciles à manger » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE domicilié(e) 61-69, rue de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 025 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque Les faciles à manger a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771845.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les faciles à manger arrivera à expiration en date du 5 octobre 2020.

AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : ACANTHE , GENERALE DE RESTAURATION , ENTRE NOUS LE GOUT DE TOUT , Entre nous le goût de tout , LUDIBON , CUISINE O'PLURIEL , MAMAN PLAISIR , LES FACILES A EMPORTER , CARTE FRAICHEURE , GRAINE DE CHEF


AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE, Société par actions simplifiée - 61-69, rue de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 662025196


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Coutellerie (non électrique), fourchettes et cuillers (couverts) ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ;

Linge de table (en papier) ; serviettes de table (en papier) ; sets de table en papier ; vaisselle en papier ou en carton ; coutellerie (non électrique), fourchette et cuillers (couverts) en papier ou en carton ; livres ; livrets ; revues (périodiques) ; journaux ; périodiques ; manuels ; publications ; albums ; blocs (papeterie) ; cahiers ; carnets ; catalogues ; enveloppes (papeterie) ; feuilles (papeterie) ; formulaires ; imprimés ; papier à lettres ; photographies ;

Assiettes non en métaux précieux ; services à café non en métaux précieux ; ustensiles de cuisine, de cuisson et de ménage non en métaux précieux ni en plaqué ; gobelets, carafes, bouteilles non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; vaisselle et vases non en métaux précieux ; verres (récipients), verres à boire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, poissons et viandes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services hôteliers, hôtels, motels et campings, réservation d'hôtels ; restauration (alimentaire) sans livraison y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantines, restaurants libre-service, restauration en milieu hospitalier, restauration dans les maisons de repos et pour les personnes âgées, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias, salons de thé, services de traiteurs ;

Maisons de convalescence, maisons de repos, maisons médicalisées, maisons de retraite ; soins d'hygiène pour humains ; conseils et consultations en matière de diététique ;

Accompagnement en société et à domicile (personnes de compagnie), accompagnement des personnes pour effectuer des formalités commerciales, administratives et bancaires (services sociaux).