AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3771845
Date de dépôt :
05/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2020
Présentation de la marque Les faciles à manger
Déposée le 5 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les faciles à manger » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-43 du 29 octobre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE domicilié(e) 61-69, rue de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 025 196 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque Les faciles à manger a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771845.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE, Société par actions simplifiée - 61-69, rue de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 662025196
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Coutellerie (non électrique), fourchettes et cuillers (couverts) ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ;
Linge de table (en papier) ; serviettes de table (en papier) ; sets de table en papier ; vaisselle en papier ou en carton ; coutellerie (non électrique), fourchette et cuillers (couverts) en papier ou en carton ; livres ; livrets ; revues (périodiques) ; journaux ; périodiques ; manuels ; publications ; albums ; blocs (papeterie) ; cahiers ; carnets ; catalogues ; enveloppes (papeterie) ; feuilles (papeterie) ; formulaires ; imprimés ; papier à lettres ; photographies ;
Assiettes non en métaux précieux ; services à café non en métaux précieux ; ustensiles de cuisine, de cuisson et de ménage non en métaux précieux ni en plaqué ; gobelets, carafes, bouteilles non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; vaisselle et vases non en métaux précieux ; verres (récipients), verres à boire ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, poissons et viandes ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services hôteliers, hôtels, motels et campings, réservation d'hôtels ; restauration (alimentaire) sans livraison y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantines, restaurants libre-service, restauration en milieu hospitalier, restauration dans les maisons de repos et pour les personnes âgées, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias, salons de thé, services de traiteurs ;
Maisons de convalescence, maisons de repos, maisons médicalisées, maisons de retraite ; soins d'hygiène pour humains ; conseils et consultations en matière de diététique ;
Accompagnement en société et à domicile (personnes de compagnie), accompagnement des personnes pour effectuer des formalités commerciales, administratives et bancaires (services sociaux).
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