Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FACILES A BOIRE
AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3782064
Date de dépôt :
15/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2020
LES FACILES A BOIRE de AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE

Présentation de la marque LES FACILES A BOIRE

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES FACILES A BOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE domicilié(e) 61-69, rue de Bercy 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 025 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque LES FACILES A BOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782064.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FACILES A BOIRE est expirée depuis le 15 novembre 2020.

AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : MAMAN PLAISIR , LES FACILES A EMPORTER , CARTE FRAICHEURE , GRAINE DE CHEF , LES ATELIERS DECOUVERTE , LUDIBON , ENTRE NOUS LE GOUT DE TOUT , Entre nous le goût de tout , ACANTHE , CARTE FRAICH EURE


AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE, Société par actions simplifiée - 61-69, rue de Bercy 75012 PARIS - France - SIREN 662025196


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Coutellerie (non électrique), fourchettes et cuillers (couverts) ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ;

Linge de table (en papier) ; serviettes de table (en papier) ; sets de table en papier ; vaisselle en papier ou en carton ; coutellerie (non électrique), fourchette et cuillers (couverts) en papier ou en carton ; livres ; livrets ; revues (périodiques) ; journaux ; périodiques ; manuels ; publications ; albums ; blocs (papeterie) ; cahiers ; carnets ; catalogues ; enveloppes (papeterie) ; feuilles (papeterie) ; formulaires ; imprimés ; papier à lettres ; photographies ;

Assiettes non en métaux précieux ; services à café non en métaux précieux ; ustensiles de cuisine, de cuisson et de ménage non en métaux précieux ni en plaqué ; gobelets, carafes, bouteilles non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; vaisselle et vases non en métaux précieux ; verres (récipients), verres à boire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, poissons et viandes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services hôteliers, hôtels, motels et campings, réservation d'hôtels ; restauration (alimentaire) sans livraison y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantines, restaurants libre-service, restauration en milieu hospitalier, restauration dans les maisons de repos et pour les personnes âgées, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias, salons de thé, services de traiteurs ;

Maisons de convalescence, maisons de repos, maisons médicalisées, maisons de retraite ; soins d'hygiène pour humains ; conseils et consultations en matière de diététique ;

Accompagnement en société et à domicile (personnes de compagnie), accompagnement des personnes pour effectuer des formalités commerciales, administratives et bancaires.