Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARTE FRAICH'EURE
AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3732695
Date de dépôt :
23/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2020
CARTE FRAICH\'EURE de AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE

Présentation de la marque CARTE FRAICH'EURE

Déposée par voie électronique le 23 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARTE FRAICH'EURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE domicilié(e) 61-69 Rue de Bercy 75012 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 025 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque CARTE FRAICH'EURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE FRAICH'EURE arrivera à expiration en date du 23 avril 2020.

AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : ACANTHE , GENERALE DE RESTAURATION , ENTRE NOUS LE GOUT DE TOUT , Entre nous le goût de tout , LUDIBON , CUISINE O'PLURIEL , MAMAN PLAISIR , LES FACILES A EMPORTER , CARTE FRAICHEURE , GRAINE DE CHEF


AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE, Société par Actions Simplifiée - 61-69 Rue de Bercy 75012 Paris - France - SIREN 662025196


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande ;

Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes ;

Livraison de plats cuisinés et de plats pré-assemblés ;

Services de restauration (alimentation) y compris restauration collective et cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias.