Marque expirée - Marque en non vigueur

CANTINES-SCOLAIRES
AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3011820
Date de dépôt :
03/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2020

Présentation de la marque CANTINES-SCOLAIRES

Déposée le 3 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANTINES-SCOLAIRES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE domicilié(e) 61-69 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 025 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANTINES-SCOLAIRES est expirée depuis le 3 mars 2020.

AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : MAMAN PLAISIR , LES FACILES A EMPORTER , CARTE FRAICHEURE , GRAINE DE CHEF , LES ATELIERS DECOUVERTE , LUDIBON , ENTRE NOUS LE GOUT DE TOUT , Entre nous le goût de tout , ACANTHE , CARTE FRAICH EURE


AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE, société par actions simplifiée - 61-69 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 662025196


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2010 n°2428965 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-26

Communications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, messagerie électronique ; transmission de messages, d'images et de données assistée par ordinateur, services de messagerie en ligne, services de visualisation d'informations contenues dans les banques de données informatiques, services d'échange électronique de données, services de télex ; transmission d'informations par voie télématique par code d'accès.