Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRAMOUSSE
AVEL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3152754
Date de dépôt :
11/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
11/03/2022
TERRAMOUSSE de AVEL

Présentation de la marque TERRAMOUSSE

Déposée le 11 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « TERRAMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVEL domicilié(e) - 16320 - MAGNAC LAVALETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 405 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVEL, SAS domicilié(e) - 16320 - MAGNAC LAVALETTE - France.

La marque TERRAMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRAMOUSSE arrivera à expiration en date du 11 mars 2022.

AVEL a également déposé les autres marques suivantes : MAXITEINTE , MAXI-POLISH , FLUOTEX , SAPHIR SPORT , CIRAX , NETEMAIL , HUSSARD , LEADER , RENO'MAT , LUCAL


AVEL, société par actions simplifiée - 16320 - MAGNAC LAVALETTE - France - SIREN 311405542


AVEL, SAS - 16320 - MAGNAC LAVALETTE - France


Inscription le 23 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°493244 - Publication au BOPI 2009-03-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2011 n°2486440 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-09

Destructeur de mousses, verdissures. Fongicide et herbicide