NOVELYS
Présentation de la marque NOVELYS
Déposée le 14 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOVELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOVELYS arrivera à expiration en date du 14 juin 2029.
AVEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 25 février 2009 n°2399579 - Publication au BOPI 2009-02-25
Renouvellement sans limitation n°2145455 - Publication au BOPI 1999-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2019 n°2708622 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-06