Marque renouvelée - Marque en vigueur

NETEMAIL
AVEL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1567074
Date de dépôt :
20/12/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2019
NETEMAIL de AVEL

Présentation de la marque NETEMAIL

Déposée le 20 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NETEMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVEL domicilié(e) - 16320 - MAGNAC LAVALETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 405 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVEL domicilié(e) - 16320 - MAGNAC LAVALETTE - France.

La marque NETEMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NETEMAIL arrivera à expiration en date du 20 décembre 2019.

AVEL a également déposé les autres marques suivantes : MAXITEINTE , MAXI-POLISH , FLUOTEX , SAPHIR SPORT , CIRAX , HUSSARD , LEADER , RENO'MAT , LUCAL , INVULNER


AVEL, société par actions simplifiée - 16320 - MAGNAC LAVALETTE - France - SIREN 311405542


AVEL - 16320 - MAGNAC LAVALETTE - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 1999 n°2159653 - Publication au BOPI 1999-12-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Inscription - Concession de licence n°46919 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2009 n°2417410 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-08

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver des aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes), destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses, (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie,porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.