Déposée le 27 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ETALON NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVEL domicilié(e) L'OMBRE,
16320 MAGNAC LAVALETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 405 542 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MOURA Marc domicilié(e) L'OMBRE,
16320 MAGNAC LAVALETTE - France.
La marque ETALON NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVEL, SAS - L'OMBRE,
16320 MAGNAC LAVALETTE - France - SIREN 311405542
M. MOURA Marc - L'OMBRE,
16320 MAGNAC LAVALETTE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2000 n°2167338 - Publication au BOPI 2000-03-03
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2009 n°2426225 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-23
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2020 n°2752083 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-23
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;produits d'entretien ménagers divers, pâtes à chaussures;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;huiles et graisses industrielles, notamment graisses industrielles, notamment graisses et lubrifiants pour sellerie, harnais, chandelles, bougies, veilleuses et mèches;cuirs et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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