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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVEL
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CAPITOLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPITOLE
AVEL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3136115
Date de dépôt :
11/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2021
CAPITOLE de AVEL

Présentation de la marque CAPITOLE

Déposée le 11 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPITOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVEL domicilié(e) - 16320 - MAGNAC-LAVALETTE-VILLARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 405 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CAPITOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPITOLE est expirée depuis le 11 décembre 2021.

AVEL a également déposé les autres marques suivantes : MAXITEINTE , MAXI-POLISH , FLUOTEX , SAPHIR SPORT , CIRAX , LEADER , RENO'MAT , LUCAL , INVULNER , PIM


AVEL, société par actions simplifiée - 16320 - MAGNAC-LAVALETTE-VILLARS - France - SIREN 311405542


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Renouvellement sans limitation le 18 août 2011 n°2478035 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-18

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles ; (y compris les essences pour moteurs), matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage).