Marque expirée - Marque en non vigueur

APSAC Avant Pays SAvoie Composites
Avant Pays de Savoie Composites. En abrégé A.P.S.A.C. Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3577041
Date de dépôt :
22/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2018
APSAC Avant Pays SAvoie Composites de Avant Pays de Savoie Composites. En abrégé A.P.S.A.C

Présentation de la marque APSAC Avant Pays SAvoie Composites

Déposée le 22 mai 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Avant Pays de Savoie Composites. En abrégé A.P.S.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APSAC Avant Pays SAvoie Composites »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Avant Pays de Savoie Composites. En abrégé A.P.S.A.C domicilié(e) 73330 BELMONT TRAMONET - 73330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 529 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE domicilié(e) WTC EUROPOLE, 5 place Robert Schuman, BP 1537,38025 GRENOBLE cedex 1 - 38025 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APSAC Avant Pays SAvoie Composites est expirée depuis le 22 mai 2018.


Avant Pays de Savoie Composites. En abrégé A.P.S.A.C. Société à Responsabilité Limitée - 73330 BELMONT TRAMONET - 73330 - France - SIREN 451529119


Cabinet HECKE - WTC EUROPOLE, 5 place Robert Schuman, BP 1537,38025 GRENOBLE cedex 1 - 38025 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Matériaux composites, produits en matières plastiques mi-ouvrées, fibres en matières plastiques non à usage textile.

Traitement des matériaux composites : cirage, ponçage, lustrage, égrenage, dérochage, décapage, sablage, appretage, gommage, application de peinture et vernis.

Services de bureau d'étude, recherche et développement de nouveaux produits, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs.