Déposée par voie électronique le 23 juin 2017 par Aux Parcs et Jardins du Roussillon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INNOV GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-28 du 13 juillet 2017.
Le déposant est Aux Parcs et Jardins du Roussillon domicilié(e) 4 rue du vieux Lavoir - 66570 - Saint-Nazaire - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Romuald de Lapanouse domicilié(e) 4 rue du vieux Lavoir - 66570 - Saint-Nazaire - France.
La marque INNOV GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOV GREEN arrivera à expiration en date du 23 juin 2027.
Aux Parcs et Jardins du Roussillon - 4 rue du vieux Lavoir - 66570 - Saint-Nazaire - France
Romuald de Lapanouse - 4 rue du vieux Lavoir - 66570 - Saint-Nazaire - France
Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28
Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07
Matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; objets d'art en métaux communs ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ;
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; matelas ;
Bâches ; voiles (gréement) ; câbles non métalliques ;
Plantes artificielles ;
Revêtements de sols ; gazon artificiel ;
Jeux ; jeux de table ;
Décoration intérieure.
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