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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUX DÉLICES DU PALAIS au capital de 8.000 Euros
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INSTITUT DE BEAUTE DE LA TERRASSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT DE BEAUTE DE LA TERRASSE
AUX DÉLICES DU PALAIS Société à responsabilité limitée au capital de 8.000 Euros

Numéro de dépôt :
3240539
Date de dépôt :
31/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2013
INSTITUT DE BEAUTE DE LA TERRASSE de AUX DÉLICES DU PALAIS au capital de 8.000 Euros

Présentation de la marque INSTITUT DE BEAUTE DE LA TERRASSE

Déposée le 31 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUX DÉLICES DU PALAIS au capital de 8.000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT DE BEAUTE DE LA TERRASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUX DÉLICES DU PALAIS au capital de 8.000 Euros domicilié(e) 17 Rue de la Terrasse,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 670 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.E.J.E.F. Cabinet d'avocats domicilié(e) Tour EUROPA – 102 Belle Epine,94532 THIAIS CEDEX - 94532 - France.

La marque INSTITUT DE BEAUTE DE LA TERRASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DE BEAUTE DE LA TERRASSE est expirée depuis le 31 juillet 2013.


AUX DÉLICES DU PALAIS Société à responsabilité limitée au capital de 8.000 Euros - 17 Rue de la Terrasse,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 434670543


B.E.J.E.F. Cabinet d'avocats - Tour EUROPA – 102 Belle Epine,94532 THIAIS CEDEX - 94532 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18

Inscription le 29 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409702 - Publication au BOPI 2005-03-29

Inscription le 10 avril 2008 - Gage constitué n°475414 - Publication au BOPI 2008-04-10

Inscription le 12 février 2008 - Transmission totale de propriété n°471412 - Publication au BOPI 2008-02-12

Inscription le 10 avril 2008 - Gage constitué n°475413 - Publication au BOPI 2008-04-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

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