Déposée le 30 mai 1986 par la société AUTONET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « D.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société AUTONET domicilié(e) Rue du Docteur Busset, 03150 SAINT-GERAND-LE-PUY (dossier no 2065830) - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 543 172 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ domicilié(e) (dossier no 2065830) - France.
La marque D.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTONET - Rue du Docteur Busset, 03150 SAINT-GERAND-LE-PUY (dossier no 2065830) - France - SIREN 381543172
CABINET DAWIDOWICZ - (dossier no 2065830) - France
Renouvellement sans limitation le 22 mars 1996 n°2065830 - Publication au BOPI 1996-03-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46
Inscription le 26 avril 1993 - Transmission de propriété n°157940 - Publication au BOPI 1993-04-26
Détartrant lubrifiant liquide.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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