Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Y
Numéro de dépôt :
1709745
Date de dépôt :
05/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2001
Présentation de la marque Y
Déposée le 5 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y est expirée depuis le 5 décembre 2001.
AUTOMOBILES CITROEN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18