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Marques déposées par la société Automobiles CITROEN
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SC. CAR SYSTEME CITROEN CONTROLE ACTIF DU ROULIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SC. CAR SYSTEME CITROEN CONTROLE ACTIF DU ROULIS
Automobiles CITROEN

Numéro de dépôt :
93489253
Date de dépôt :
25/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2003

Présentation de la marque SC. CAR SYSTEME CITROEN CONTROLE ACTIF DU ROULIS

Déposée le 25 octobre 1993 par la société Automobiles CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SC. CAR SYSTEME CITROEN CONTROLE ACTIF DU ROULIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la société Automobiles CITROEN domicilié(e) 62, Boulevard Victor HUGO, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET - France.

La marque SC. CAR SYSTEME CITROEN CONTROLE ACTIF DU ROULIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SC. CAR SYSTEME CITROEN CONTROLE ACTIF DU ROULIS est expirée depuis le 25 octobre 2003.

Automobiles CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROEN - 62, Boulevard Victor HUGO, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Parties de véhicules automobiles à savoir suspensions, transmissions