Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES JOURS SUR MESURE
AUTOMOBILES CITROËN, société anonyme

Numéro de dépôt :
3578625
Date de dépôt :
29/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2028
LES JOURS SUR MESURE de AUTOMOBILES CITROËN

Présentation de la marque LES JOURS SUR MESURE

Déposée le 29 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JOURS SUR MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-27 du 4 juillet 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte Claire Deville - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) 18 Rue des Fauvelles, LG081 - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France.

La marque LES JOURS SUR MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3578625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES JOURS SUR MESURE arrivera à expiration en date du 29 mai 2028.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, société anonyme - 7 Rue Henri Sainte Claire Deville - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 642050199


PEUGEOT, SA, Mme MENES Catherine - 18 Rue des Fauvelles, LG081 - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2018 n°2679229 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-18

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs, à savoir moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspension, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.

Publicité, agence d'information commerciale, diffusion d'annonces publicitaires, statistiques (information), courrier publicitaire, démonstration de produits, diffusion de matériel publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, reproduction de documents, mise à jour de documentation publicitaire, diffusion d'échantillons, abonnements de journaux, promotion des ventes.