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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN
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LA SIGNATURE DE CITROEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SIGNATURE DE CITROEN
Automobiles CITROEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
93495866
Date de dépôt :
09/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2003

Présentation de la marque LA SIGNATURE DE CITROEN

Déposée le 9 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SIGNATURE DE CITROEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN domicilié(e) 62, Boulevard Victor HUGO, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET Centre Technique CITROEN - France.

La marque LA SIGNATURE DE CITROEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SIGNATURE DE CITROEN est expirée depuis le 9 décembre 2003.

Automobiles CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROEN (Société Anonyme) - 62, Boulevard Victor HUGO, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET Centre Technique CITROEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir: moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, suspensions, transmissions, freins, roues