Marque expirée - Marque en non vigueur

HYDRO - ACTIVE
AUTOMOBILES CITROËN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1493964
Date de dépôt :
28/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2018

Présentation de la marque HYDRO - ACTIVE

Déposée le 28 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HYDRO - ACTIVE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor,75017 PARIS (dossier no 2374218) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2374218) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HYDRO - ACTIVE est expirée depuis le 28 juin 2018.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN Société Anonyme - Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor,75017 PARIS (dossier no 2374218) - 75017 - France - SIREN 642050199


Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2374218) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2008 n°2374218 - Publication au BOPI 2008-05-29

Renouvellement sans limitation n°2115488 - Publication au BOPI 1998-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs parties et accessoires, (à l'exclusion des pistons des phares et des tapis) et notamment suspensions pour véhicules automobiles.