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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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CITROËN SELECT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CITROËN SELECT
AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3393843
Date de dépôt :
25/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2025
CITROËN SELECT de AUTOMOBILES CITROËN

Présentation de la marque CITROËN SELECT

Déposée le 25 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITROËN SELECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-52 du 30 décembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6, rue Fructidor - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INDT domicilié(e) Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque CITROËN SELECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3393843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITROËN SELECT arrivera à expiration en date du 25 novembre 2025.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme - 6, rue Fructidor - 75017 - PARIS - France - SIREN 642050199


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INDT - Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Renouvellement sans limitation le 19 août 2015 n°2595353 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-08-19

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.