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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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CITROEN MONOVAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CITROEN MONOVAN
AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94515916
Date de dépôt :
18/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2024

Présentation de la marque CITROEN MONOVAN

Déposée le 18 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITROEN MONOVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6, rue Fructidor - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque CITROEN MONOVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CITROEN MONOVAN est expirée depuis le 18 avril 2024.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme - 6, rue Fructidor - 75017 - PARIS - France - SIREN 642050199


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI - Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 2004 n°2261009 - Publication au BOPI 2004-03-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Renouvellement sans limitation le 11 février 2014 n°2550704 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-11

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, leurs parties, à savoir: moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, pneumatiques, sièges, avertisseurs contre le vol, housses de sièges, appuis-tête, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, essuie-glace