Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRIME VERTE CITROËN
AUTOMOBILES CITROËN, société anonyme

Numéro de dépôt :
3575459
Date de dépôt :
16/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2028
PRIME VERTE CITROËN de AUTOMOBILES CITROËN

Présentation de la marque PRIME VERTE CITROËN

Déposée le 16 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIME VERTE CITROËN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-25 du 20 juin 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 7 rue Henri Sainte-Claire Deville - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) 18 rue des Fauvelles, LG 081 - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France.

La marque PRIME VERTE CITROËN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3575459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRIME VERTE CITROËN arrivera à expiration en date du 16 mai 2028.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, société anonyme - 7 rue Henri Sainte-Claire Deville - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 642050199


PEUGEOT, SA, Mme MENES Catherine - 18 rue des Fauvelles, LG 081 - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2018 n°2678999 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-16

Moteurs autres que pour les véhicules terrestres à moteurs et leurs parties constitutives, moteurs électriques autres que pour les véhicules terrestres à moteurs et leurs parties constitutives, filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs, dispositifs anti-pollution pour moteurs, économiseurs de carburant pour moteurs, convertisseurs de combustible pour moteurs, filtres (parties de moteurs ou de machines), silencieux pour moteurs. Parties constitutives (de véhicules terrestres électriques, et/ou moteurs et/ou utilisant tout mécanisme de propulsion) à savoir : dispositifs permettant des économies d'énergie (économiseurs de carburant pour moteur), dispositifs permettant de favoriser le respect de l'environnement (dispositifs anti-pollution pour moteurs).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs, à savoir moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspension, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.

Services de maintenance, d'entretien et de réparation de véhicules automobiles ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparations).

Traitement des matériaux (décontamination de produits dangereux) et recyclage de véhicules et de leurs parties constitutives en vue de favoriser les économies d'énergie et le respect de l'environnement dans le domaine automobile et les services d'information y afférents.

Services de recherches industrielles dans le domaine de l'économie d'énergie et de l'écologie appliquées aux véhicules terrestres à moteurs. Service de contrôle de pollution de véhicules automobiles. Services de contrôle de qualité de véhicules automobiles. Services de conseils en matière d'économie d'énergie.