Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Automobiles CITROËN Forme juridique : société anonyme

Numéro de dépôt :
3630403
Date de dépôt :
17/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2019
Marque figurative de Automobiles CITROËN Forme juridique :

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 février 2009 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN Forme juridique : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-13 du 27 mars 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN Forme juridique : domicilié(e) Immeuble Colisée III, 12, Rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 - 75835 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJRA/INTR/NTPI domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3630403.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 février 2019.

Automobiles CITROËN Forme juridique : a également déposé les autres marques suivantes : PEUGEOT CITROËN , WOMBA , CORRIDA , HERETIC , CITROËN URBAN TRIBE , CITROËN URBAN TWIST , CITROËN SERVICE RACING , GREEN PACT L'ENTRETIEN SIGNE CITROEN , JUNGLE FANTASY , GOTHAM


Automobiles CITROËN Forme juridique : société anonyme - Immeuble Colisée III, 12, Rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 - 75835 - France - SIREN 642050199


Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJRA/INTR/NTPI - 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs, à savoir moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspension, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.