Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Mans Bike festival
AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.)

Numéro de dépôt :
4310969
Date de dépôt :
28/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2026
Le Mans Bike festival de AUTOMOBILE CLUB DE L\'OUEST (A.C.O

Présentation de la marque Le Mans Bike festival

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2016 par AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Mans Bike festival » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.) domicilié(e) Circuit des 24 Heures, 19X - 72040 - LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, PASCALE LAMBERT domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.

La marque Le Mans Bike festival a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Mans Bike festival arrivera à expiration en date du 28 octobre 2026.

AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O a également déposé les autres marques suivantes : 24 Heures Roller , CRITERIUM DU JEUNE CONDUCTEUR A.C.O , ASIAN LE MANS , RADIO 24 HEURES , ASIAN LE MANS SPRINT CUP , TECHNO ROAD TO LE MANS , 24h GOLF , 24 HEURES MOTO , LM TV , LMDh


AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.) - Circuit des 24 Heures, 19X - 72040 - LE MANS - France


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, PASCALE LAMBERT - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Inscription le 30 décembre 2020 - Rejet partiel n°806727 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-30

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; glissières de sécurité métalliques pour routes; bornes routières métalliques non lumineuses et non mécaniques; tôles imprimées, plaques émaillées, sabots de Denver; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais; constructions métalliques; échafaudages métalliques; boîtes en métaux communs; coffres métalliques; récipients d'emballage en métal; monuments funéraires métalliques; objets d'art en métaux communs; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs; plaques d'immatriculation métalliques; plaques d'identité en métal; serrures pour véhicules; installation pour parquer les bicyclettes métalliques; objets d'art en bronze; vis et clous métalliques; coupes (récompenses) trophées en métal; capsules en métal; clés; anneaux métalliques pour clés ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; trousses à outils garnies, coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches, rasoirs, outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; logiciels de jeux; logiciels (programmes enregistrés); périphériques d'ordinateurs; batteries électriques; détecteurs; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; lunettes (optique); lunettes de soleil, lunettes de protection; articles de lunetterie; étuis à lunettes; appareils pour le diagnostic non à usage médical; cartes à mémoire ou à microprocesseur; bâches de sauvetage; clés USB; compte tours; contrôleur de vitesse pour véhicules; enregistreurs kilométriques pour véhicules; agendas électroniques; instruments d'alarme; alcoomètres; batterie d'allumage; bornes routières lumineuses; boussoles; signaux de brouillard; cartouches de jeux vidéos; casques à écouteurs; ceintures de sauvetage; appareils de radio pour véhicules; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents; filets de protection contre les accidents; niveaux d'essence; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules, avertisseurs automatiques de perte de pression de pneumatique; applications informatiques téléchargeables; casques de protection pour le sport; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; téléphones intelligents, magnets, tapis de souris, housses pour ordinateurs, étuis pour téléphones, coques pour téléphone, casque anti-bruit, dispositif de protection contre le bruit; aimants; application logicielle téléchargeable de divertissement, de sport, de visualisation de résultats sportifs; housses pour ordinateurs; cordons tour de cou pour téléphones portables; cordons tour de cou pour lunettes ; batteries de lampes de poche ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; bas pour les varices; biberons; tétines de biberons; vêtements spéciaux pour salles d'opération; appareils de massage; appareils pour massages esthétiques; prothèses; implants artificiels; fauteuils à usage médical ou dentaire; draps chirurgicaux; bassins hygiéniques ou à usage médical; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques; bouchons pour les oreilles; protections auditives; filtres auditifs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; feux pour automobiles ; phares pour automobiles ; lampes de poche, lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ; douilles de lampes électriques ; réflecteurs de lampes ;

Appareils de locomotion par air ou par eau; stores (pare-soleil) pour automobiles; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; caravanes; tracteurs; poussettes; chariots de manutention; dispositifs antiéblouissants pour véhicules; appuie-tête pour sièges de véhicules; capots pour automobiles; carrosseries pour automobiles; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; capotes de véhicules; couchettes pour véhicules; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; enjoliveurs; essuie-glace; filets porte-bagages pour véhicules; charrettes de golf; harnais de sécurité pour sièges de véhicules; housses de véhicules; housses pour sièges de véhicules; housses pour volants de véhicules; volants pour véhicules, allume cigares pour véhicules ;

Joaillerie; bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; métaux précieux et leurs alliages; monnaies; objets d'art en métaux précieux; coffrets à bijoux; boîtes en métaux précieux; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre; montres; porte-clefs de fantaisie; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux; étuis ou écrins pour l'horlogerie; médailles; épingles de cravates; insignes en métaux précieux; boutons de manchettes; montres bracelets, broches (pins) ;

Articles pour reliures; articles de papeterie; carnets de notes, adhésifs décoratifs pour la papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; papier; carton; boîtes en carton ou en papier; albums; calendriers; instruments d'écriture; objets d'art gravés ou lithographiés; linge de table en papier, décalcomanies, tableaux (peintures) encadrés ou non; aquarelles; patrons pour la couture; dessins; instruments de dessin; mouchoirs de poche en papier; serviettes de toilette en papier; linge de table en papier; papier hygiénique; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; sets de tables en papier; tampons encreurs; timbres; stylos; ardoises; billets (tickets); dessous de carafe; dessous de chopes à bières, fournitures pour écrire; supports pour photographie; livres pour enfants en matières autres que le papier ou le carton ;

Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; portefeuilles; porte-monnaie; sacs à main, à dos, à roulettes; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette; colliers ou habits pour animaux; filets ou sacs à provisions; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage; sacs à provisions; porte-cartes; sacs de sport; sacs housses pour vêtements; étuis pour clés; trousses de voyage, coffres de voyages, mallettes de voyage, garniture de cuirs pour meubles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; cintres pour vêtements; commodes; coussins; étagères; récipients d'emballage en matières plastiques; fauteuils; sièges; literie (à l'exception du linge de lit); matelas; urnes funéraires; vaisseliers; vannerie; boîtes en bois ou en matières plastiques; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; fauteuils pliables; cadres métalliques; insignes en métal ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; instruments de nettoyage actionnés manuellement; ouvre bouteille, tire bouchons, paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); porcelaine; faïence; bouteilles; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre; ustensiles ou nécessaires de toilette; poubelles; verres (récipients); vaisselle, bols, tasses, mugs; aquariums d'appartement; assiettes; assiettes jetables; vaisselle jetable, carafes; embauchoirs (formes) pour chaussures; porte-savons; étuis pour peignes; porte-serviettes; pulvérisateurs de parfum ;

Tissus; couvertures de lit et de table; tissus à usage textile; tissus élastiques; velours; linge de lit; linge de maison; linge de table non en papier; linge de bain (à l'exception de l'habillement); couvertures; linge ouvré; tentures murales en matières textiles; sacs de couchage ;

Vêtements, vêtements de dessus et de dessous; chaussures, chapellerie; chemises; vêtements en cuir ou en imitation du cuir; ceintures (habillement); fourrures (vêtements); gants (habillement); foulards; cravates; bonneterie; chaussettes; chaussons; chaussures de plage, de ski ou de sport; couches en matières textiles, sous-vêtements; vêtements de bains, de plage; écharpes; bottes; ceintures porte-monnaie, vêtements pour enfants, bavoirs ;

Jeux, jouets; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage); arbres de Noël en matières synthétiques; appareils de culture physique ou de gymnastique; attirail de pêche; balles ou ballons de jeu; tables, queues ou billes de billard; jeux de cartes ou de tables; patins à glace ou à roulettes; trottinettes; planches à voile ou pour le surf; raquettes; raquettes à neige; skis; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport); jouets en peluches; piñatas; cartes à jouer; patins à glace; patins à roulettes; planches à roulettes; planches à voile; poupées; skis; jeux de société; tables de billards; trampolines; trottinettes; véhicules (jouets); véhicules télécommandés (jouets); véhicules à pédales (jouets), véhicules miniatures, jeux de construction; appareils de culture physique; cannes de golf; crosses de golf; gants de golf; sacs de golf; jetons pour jeux d'argent; machines de jeux automatiques à prépaiement; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides; machines de jeux vidéo électronique; modèles réduits de véhicules; modèles réduits prêt à monter, garages (jouets), circuit 24 (jouets) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bonbons, caramels (bonbons), décorations comestibles pour gâteaux, gaufres, glaces alimentaires, gommes à mâcher non à usage médical, macarons (pâtisserie) maïs grillé, muesli, nouilles, pâte pour gâteaux, pâtes alimentaires, petits fours (pâtisserie), pralines, réglisse (confiserie), sorbets (glaces alimentaires), tartes ;

Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; limonades; nectars de fruit; sodas; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); cidres; digestifs (alcools et liqueurs); vins; spiritueux; extraits ou essences alcooliques ;

Tabac; articles pour fumeurs; allumettes; cigares; cigarettes; papier à cigarettes; pipes; briquets pour fumeurs; boîtes ou étuis à cigares; boîtes ou étuis à cigarettes; cendriers pour fumeurs, briquets décapsuleurs ;

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); conseils en organisation et direction des affaires; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement; gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; relations publiques; administration commerciale de licences de produits et services; recherche de parraineurs ;

Télécommunications; informations en matière de télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques; communications radiophoniques ou téléphoniques; services de radiotéléphonie mobile; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial; services d'affichage électronique (télécommunications); raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; agences de presse ou d'informations (nouvelles); location d'appareils de télécommunication; émissions radiophoniques ou télévisées; services de téléconférences; services de messagerie électronique; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; mise à disposition (transmission) de photographies, de vidéos par réseau informatique ;

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; informations en matière de transport; distribution de journaux; location de garages ou de places de stationnement; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux; services de taxis; réservation pour les voyages; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement; opérations de secours; transport en ambulance; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ;

Publication de livres; Prêt de livres; production de films sur bandes vidéos; location de films cinématographiques; location d'enregistrements sonores; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision; location de décors de spectacles; montage de bandes vidéo; services de photographie; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; services de jeux d'argent; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; micro-édition; mise à disposition de parcours de golf; location d'enregistrement sonore; mise à disposition de publication en ligne non téléchargeable; services de musée (présentation, expositions); production de film ;

Services hôteliers; réservation de logements temporaires; crèches d'enfants; maisons de retraite pour personnes âgées; pensions pour animaux; location de construction transportable; mise à disposition d'espaces pour les réceptions, locations de tentes; location d'espace pour événements.