Déposée le 16 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) AUTOBAR PACKAGING FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « M MONOPLAST »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOBAR PACKAGING FRANCE domicilié(e) Avenue de Cramat,40140 SOUSTONS (dossier no 2297350) - 40140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 730 137 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF-VIARD domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2297350) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque M MONOPLAST est expirée depuis le 16 septembre 2015.
AUTOBAR PACKAGING FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : S P R , FREE SHAPE
AUTOBAR PACKAGING FRANCE Société anonyme - Avenue de Cramat,40140 SOUSTONS (dossier no 2297350) - 40140 - France - SIREN 305730137
CABINET MADEUF-VIARD - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2297350) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2005 n°2297350 - Publication au BOPI 2005-09-20
Renouvellement sans limitation n°2053703 - Publication au BOPI 1995-39
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51
Inscription le 28 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°425115 - Publication au BOPI 2005-12-28
Feuilles et plaques en matière plastique, objets en matière plastique, du type emballages;petits ustensiles à usage ménager (tels que gobelets, pots);produits en papier et carton;machines permettant la fabrication d'objets en matière plastique, du type pots, gobelets; objets en matière plastique, du type emballages.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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