Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Aussedat-Rey

Numéro de dépôt :
927925
Date de dépôt :
03/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 juillet 1975 par Aussedat-Rey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Aussedat-Rey domicilié(e) (soc. an.), 1, rue du Petit-Clamart, Vélizy-Villacoublay (Yvelines). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927925.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 3 juillet 1985.

Aussedat-Rey a également déposé les autres marques suivantes : POLYMAT , PIERRE DE LUNE , AZUR , DUPLIHECTO 71 , DUPLICATEUR MEHARI , OCF SAVOYEUX , SYLVINE , IMPULSION , SEMNOZ , POLYREY


Aussedat-Rey - (soc. an.), 1, rue du Petit-Clamart, Vélizy-Villacoublay (Yvelines). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-468

Papiers en général y compris papiers d'impression ou d'écriture, papier mousseline, papier hygiénique, papier de décoration.