(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) AUSSEDAT REY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175259.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 16 juillet 1991.
AUSSEDAT REY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49
Inscription - Transmission de propriété n°11365 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°11366 - Publication au BOPI