Déposée par voie électronique le 4 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AURIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAGNETONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-30 du 25 juillet 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AURIS domicilié(e) PARC DES MURONS, BP 90146 - 42170 - ST JUST ST RAMBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 750 572 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AURIS, M. Claude BOURSSE domicilié(e) PARC DES MURONS, BP 90146 - 42163 - ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX - France.
La marque MAGNETONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AURIS, SAS - PARC DES MURONS, BP 90146 - 42170 - ST JUST ST RAMBERT - France - SIREN 404750572
AURIS, M. Claude BOURSSE - PARC DES MURONS, BP 90146 - 42163 - ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX - France
Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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