Déposée le 10 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AURIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « JUVELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AURIS domicilié(e) Parc des Murons, CS 90146, 11 rue F Durafour - 42163 - ANDREZIEUX-BOUTHEON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 750 572 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AURIS, CS 90146 domicilié(e) Parc des Murons, 11, rue François Durafour - 42163 - ANDREZIEUX BOUTHEON CEDEX - France.
La marque JUVELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AURIS, SAS - Parc des Murons, CS 90146, 11 rue F Durafour - 42163 - ANDREZIEUX-BOUTHEON Cedex - France - SIREN 404750572
AURIS, CS 90146 - Parc des Murons, 11, rue François Durafour - 42163 - ANDREZIEUX BOUTHEON CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43
Inscription le 24 août 2004 - retrait partiel n°398339 - Publication au BOPI 2004-08-24
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
Inscription le 7 juin 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°577252 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-07
Renouvellement sans limitation le 10 février 2014 n°2550771 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-10
Appareils et instruments scientifiques, aimants, électro-aimants, systèmes magnétiques ou électromagnétiques. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; appareils de massage, appareils de massage esthétiques, masques magnétiques pour l'activation de la microcirculation, à usage médical.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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