Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Musette
Monsieur Aurelien Saint-Martin

Numéro de dépôt :
4568279
Date de dépôt :
16/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2029
La Musette de Aurelien Saint-Martin

Présentation de la marque La Musette

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2019 par monsieur Aurelien Saint-Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Musette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est monsieur Aurelien Saint-Martin domicilié(e) 1 rue lamarque - 65400 - Saint Savin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Aurelien Saint-Martin domicilié(e) 1 rue lamarque - 65400 - Saint Savin - France.

La marque La Musette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4568279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Musette arrivera à expiration en date du 16 juillet 2029.

Aurelien Saint-Martin a également déposé les autres marques suivantes : Snowart


Monsieur Aurelien Saint-Martin - 1 rue lamarque - 65400 - Saint Savin - France


Monsieur Aurelien Saint-Martin - 1 rue lamarque - 65400 - Saint Savin - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.