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Marques déposées par AURELIE BUSNEL
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BREIZH'ÎLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BREIZH'ÎLE
AURELIE BUSNEL
VINCENT BEAUDOT

Numéro de dépôt :
3654814
Date de dépôt :
04/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2019
BREIZH\'ÎLE de AURELIE BUSNEL

Présentation de la marque BREIZH'ÎLE

Déposée le 4 juin 2009 par AURELIE BUSNEL et VINCENT BEAUDOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BREIZH'ÎLE »

Les déposants sont AURELIE BUSNEL domicilié(e) 82 RUE JOSEPH TORTELIER - 35000 - RENNES - France et VINCENT BEAUDOT domicilié(e) 82 RUE JOSEPH TORTELIER - 35000 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AURELIE BUSNEL domicilié(e) 82 RUE JOSEPH TORTELIER - 35000 - RENNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREIZH'ÎLE est expirée depuis le 4 juin 2019.


AURELIE BUSNEL - 82 RUE JOSEPH TORTELIER - 35000 - RENNES - France

VINCENT BEAUDOT - 82 RUE JOSEPH TORTELIER - 35000 - RENNES - France


AURELIE BUSNEL - 82 RUE JOSEPH TORTELIER - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 29 avril 2010 - Rejet partiel n°522790 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-29

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Couches en matières textiles.