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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Aunis Biogaz
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AUNIS BIOGAZ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AUNIS BIOGAZ
Aunis Biogaz, SAS

Numéro de dépôt :
4394844
Date de dépôt :
09/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2027
AUNIS BIOGAZ de Aunis Biogaz

Présentation de la marque AUNIS BIOGAZ

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Aunis Biogaz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AUNIS BIOGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Aunis Biogaz domicilié(e) Bois Joly - 17700 - SAINT PIERRE D'AMILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry BOURET domicilié(e) Bois Joly - 17700 - SAINT-PIERRE D'AMILLY - France.

La marque AUNIS BIOGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUNIS BIOGAZ arrivera à expiration en date du 9 octobre 2027.


Aunis Biogaz, SAS - Bois Joly - 17700 - SAINT PIERRE D'AMILLY - France


M. Thierry BOURET - Bois Joly - 17700 - SAINT-PIERRE D'AMILLY - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; gaz d'éclairage ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.