Territoires Culturels
Présentation de la marque Territoires Culturels
Déposée par voie électronique le 11 septembre 2018 par madame Audrey Chapot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Territoires Culturels » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Territoires Culturels a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4481860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Territoires Culturels arrivera à expiration en date du 11 septembre 2028.
Audrey Chapot a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40
Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01