Marque enregistrée - Marque en vigueur

A2CE AUDIT ANALYSE CONSEIL EXPERTISE
Audit Analyse Conseil Expertise (A2CE), SAS

Numéro de dépôt :
4217910
Date de dépôt :
14/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/10/2025
A2CE AUDIT ANALYSE CONSEIL EXPERTISE de Audit Analyse Conseil Expertise (A2CE

Présentation de la marque A2CE AUDIT ANALYSE CONSEIL EXPERTISE

Déposée le 14 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Audit Analyse Conseil Expertise (A2CE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « A2CE AUDIT ANALYSE CONSEIL EXPERTISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Audit Analyse Conseil Expertise (A2CE domicilié(e) 8 Rue de Birague - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 749 831 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Audit Analyse Conseil Expertise (A2CE), M. PROCHASSON Pierre domicilié(e) 8 Rue de Birague - 75004 - PARIS - France.

La marque A2CE AUDIT ANALYSE CONSEIL EXPERTISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217910.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A2CE AUDIT ANALYSE CONSEIL EXPERTISE arrivera à expiration en date du 14 octobre 2025.


Audit Analyse Conseil Expertise (A2CE), SAS - 8 Rue de Birague - 75004 - PARIS - France - SIREN 749831640


Audit Analyse Conseil Expertise (A2CE), M. PROCHASSON Pierre - 8 Rue de Birague - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet partiel n°690466 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet partiel n°690465 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Travaux de bureau ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers.

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.