Marque enregistrée - Marque en vigueur

FERMES AGRO-ECOLOGIQUES DE FRANCE
AUDDICE, SAS

Numéro de dépôt :
4328175
Date de dépôt :
10/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/01/2027
FERMES AGRO-ECOLOGIQUES DE FRANCE de AUDDICE

Présentation de la marque FERMES AGRO-ECOLOGIQUES DE FRANCE

Déposée le 10 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUDDICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FERMES AGRO-ECOLOGIQUES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUDDICE domicilié(e) 5 RUE DES MOLETTES, ZAC DU CHEVALEMENT - 59286 - ROOST-WARENDIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUDDICE, M. BLERVACQUE LOUIS-PHILIPPE domicilié(e) ZAC DU CHEVALEMENT, 5 RUE DES MOLETTES - 59286 - ROOST-WARENDIN - France.

La marque FERMES AGRO-ECOLOGIQUES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMES AGRO-ECOLOGIQUES DE FRANCE arrivera à expiration en date du 10 janvier 2027.

AUDDICE a également déposé les autres marques suivantes : FERME AGRO-ECOLOGIQUE DU DOUAISIS , AUDDICE , AUDDICE FORMATION , auddicé biodiversité , API STATS , AUDDICE URBANISME , API CITE ANALYSE PERFORMANCE INNOVATION DES PROJETS URBAINS , apicite , apicité , AUDDICE ENVIRONNEMENT


AUDDICE, SAS - 5 RUE DES MOLETTES, ZAC DU CHEVALEMENT - 59286 - ROOST-WARENDIN - France


AUDDICE, M. BLERVACQUE LOUIS-PHILIPPE - ZAC DU CHEVALEMENT, 5 RUE DES MOLETTES - 59286 - ROOST-WARENDIN - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.