Présentation de la marque FERMES AGRO-ECOLOGIQUES DE FRANCE
Déposée le 10 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUDDICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FERMES AGRO-ECOLOGIQUES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-05 du 3 février 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUDDICE domicilié(e) 5 RUE DES MOLETTES, ZAC DU CHEVALEMENT - 59286 - ROOST-WARENDIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUDDICE, M. BLERVACQUE LOUIS-PHILIPPE domicilié(e) ZAC DU CHEVALEMENT, 5 RUE DES MOLETTES - 59286 - ROOST-WARENDIN - France.
La marque FERMES AGRO-ECOLOGIQUES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUDDICE, SAS - 5 RUE DES MOLETTES, ZAC DU CHEVALEMENT - 59286 - ROOST-WARENDIN - France
AUDDICE, M. BLERVACQUE LOUIS-PHILIPPE - ZAC DU CHEVALEMENT, 5 RUE DES MOLETTES - 59286 - ROOST-WARENDIN - France
Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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