ASSURANCE, SECURITE, PREVOYANCE A.S.P.
Présentation de la marque ASSURANCE, SECURITE, PREVOYANCE A.S.P.
Déposée le 2 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUDASSUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSURANCE, SECURITE, PREVOYANCE A.S.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ASSURANCE, SECURITE, PREVOYANCE A.S.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ASSURANCE, SECURITE, PREVOYANCE A.S.P. est expirée depuis le 2 avril 2021.
AUDASSUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2001 n°2191205 - Publication au BOPI 2001-01-31
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2011 n°2466826 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-29