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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUCHAN
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JET 7
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JET 7
AUCHAN, société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1585139
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2010

Présentation de la marque JET 7

Déposée le 5 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) AUCHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JET 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUCHAN domicilié(e) 40, avenue de Flandre, 59170 CROIX (dossier no 2168521) - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) (dossier no 2168521) - France.

La marque JET 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JET 7 est expirée depuis le 5 avril 2010.

AUCHAN a également déposé les autres marques suivantes : CALDERONE , LES BONS COUPS AUCHAN , ROYAL SOUP , ACTUEL , C , TECHNI PRO , NASAKI KYUSHI , (Marque figurative) , P'TI ZANIMO , CHEVREFOL


AUCHAN, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 40, avenue de Flandre, 59170 CROIX (dossier no 2168521) - France - SIREN 476180625


TMARK Conseils - (dossier no 2168521) - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 2000 n°2168521 - Publication au BOPI 2000-03-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Inscription le 22 mars 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°298103 - Publication au BOPI 2000-03-22

Appareils et instruments électriques notamment à usage domestique, aspirateurs, cireuses à parquet.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrements magnétiques;disques acoustiques.Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);papeterie;articles de bureaux;papier d'emballage, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage;sacs pour aspirateurs;papier filtre;papier hygiénique; linge de table en papier

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.