Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FILIERE AGRICULTURE RAISONNEE
AUCHAN, société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3007847
Date de dépôt :
16/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque FILIERE AGRICULTURE RAISONNEE

Déposée le 16 février 2000 par la Société Anonyme (SA) AUCHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FILIERE AGRICULTURE RAISONNEE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUCHAN domicilié(e) 40, avenue de Flandre, 59170 CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

AUCHAN a également déposé les autres marques suivantes : CALDERONE , LES BONS COUPS AUCHAN , ROYAL SOUP , ACTUEL , C , TECHNI PRO , NASAKI KYUSHI , (Marque figurative) , P'TI ZANIMO , CHEVREFOL


AUCHAN, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 40, avenue de Flandre, 59170 CROIX - France - SIREN 476180625


T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 28 mars 2001 - Rejet total n°319366 - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2001-03-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; coquillages et crustacés (non vivants) ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; purée de légumes ; herbes potagères conservées ; champignons conservés ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités. Café, thé, cacao, chocolat ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, de cacao ou de chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; décorations comestibles pour gâteaux ; pizzas, tartes, tourtes, sandwiches ; glaces comestibles, crèmes glacées ; miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, assaisonnements, sauces, sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base des produits précités. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; coquillages et crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; arbres (végétaux), arbustes ; bois bruts ; aliments pour les animaux ; produits pour litières ; malt ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.