AUCHAN, société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
98719522
Date de dépôt :
23/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/02/2008
Présentation de la marque C'
Déposée le 23 février 1998 par la Société Anonyme (SA) AUCHAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « C' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-14 du 3 avril 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUCHAN domicilié(e) 40, avenue de Flandre, 59170 CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS - France.
La marque C' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUCHAN, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 40, avenue de Flandre, 59170 CROIX - France - SIREN 476180625
T MARK CONSEILS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31
Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14
Vêtements ; tricots et bonneterie ; lingerie ; sous-vêtements ; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, imperméables ; chemises, layettes, cravates, foulards, écharpes ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de plage, de ski ; chaussures de sport ; caleçons et costumes de bain, vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée). Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; bicyclettes fixes d'entraînement ; engins pour exercices corporels ; appareils de culture physique ; exerciseurs (extenseurs) haltères ; boules, balles et ballons de jeu ; raquettes, cordes et boyaux de raquettes ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; protège-tibias, protège-genoux ; filets (articles de sport) ; matériel pour le tir à l'arc ; tirs au pigeon ; cibles, fléchettes ; armes d'escrime ; disques pour le sport ; attirails de pêche, cannes à pêche ; flottes et flotteurs pour la pêche ; fusils lance-harpon (articles de sport) ; hameçons ; lignes et moulinets pour la pêche ; épuisettes pour la pêche ; nasses (engins de pêche) ; leurres pour la chasse et la pêche ; palmes pour nageurs ; skis ; fixations de skis ; racloirs pour skis ; revêtements de skis ; skis nautiques ; skis et planches pour le surfing ; planches à voile ; bottines-patins (combiné) ; patins à glace ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; cerfs-volants ; parapentes ; ailes delta.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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