Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C
AUCHAN, société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3007857
Date de dépôt :
16/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2010
C de AUCHAN

Présentation de la marque C

Déposée le 16 février 2000 par la Société Anonyme (SA) AUCHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUCHAN domicilié(e) 40, avenue de Flandre, 59170 CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C est expirée depuis le 16 février 2010.

AUCHAN a également déposé les autres marques suivantes : CALDERONE , LES BONS COUPS AUCHAN , ROYAL SOUP , ACTUEL , TECHNI PRO , NASAKI KYUSHI , (Marque figurative) , P'TI ZANIMO , CHEVREFOL , HYPERLOIRE


AUCHAN, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 40, avenue de Flandre, 59170 CROIX - France - SIREN 476180625


T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances, aliments et boissons diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; farines lactées pour bébés ; lactose ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; préparations de vitamines ; bonbons à usage pharmaceutique ; huile de foie de morue ; emplâtres ; matériel pour pansements ; compresses ; désinfectants à usage hygiénique ; antiseptiques ; coton hydrophile, coton antiseptique ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; lait d'amandes à usage pharmaceutique ; bains médicinaux ; produits anti-solaires (onguents contre les brulures du soleil) ; préparations thérapeutiques pour le bain ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; rasoirs ; ciseaux ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; pinces ; pinces à épiler ; limes et pinces à ongles ; trousses de manucure ; trousses de pédicure ; outils mécaniques pour hacher et découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; supports de données magnétiques ou optiques ; dispositifs de stockage de données tels que disques, disquettes, bandes, cassettes ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; appareils de télécommunication ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; cartouches de jeux vidéo ; harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport ; instruments pour la navigation ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes, longues-vues, boussoles ; ceintures et gilets de natation ; flotteurs pour la natation ; pince-nez ; masques et combinaisons de plongée ; compte-tours ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; protège-dents ; filets de protection contre les accidents ; casques de protection. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de désinfection, de climatisation, de désodorisation non à usage personnel ; installations sanitaires ; baignoires ; installations de bain ; chauffe-bain ; barbecues ; glacières. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles, bateaux ; motocyclettes, bicyclettes ; parachutes ; remorques (véhicules) ; chaînes et stores (pare-soleil) pour automobiles ; freins et garnitures de freins pour véhicules ; rétroviseurs ; pneumatiques, chambres à air et clous pour pneumatiques ; chaînes anti-dérapantes ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules et bicyclettes ; bandages, béquilles, boyaux pneumatiques, jantes, roues, rayons, cadres, filets, freins, guidons, indicateurs de direction, sonnettes, selles et pompes de bicyclette ; rondelles adhésives en caoutchouc et trousses pour la réparation des chambres à air ; sièges de sécurité pour enfants pour cycles ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; housses de selles pour bicyclettes ; porte-bagages, porte-vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules, avertisseurs contre le vol des véhicules ; charettes de golf. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques ; boutons de manchette ; épinglettes (bijouterie) ; étuis à cigarettes en métaux précieux ; porte-monnaie en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie, montres et bracelets de montres, cadrans solaires ; vaisselle en métaux précieux. Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; brides (harnais) ; sacs et bâtons d'alpinistes ; sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux spécialement adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; trousses et coffres de voyage ;, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity-case " ; colliers et habits pour animaux, muselières ; selles, canne-sièges ; cartables, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; gibecières ; étuis pour clés ; sacoches pour porter les enfants. Meubles ; tables ; bancs ; sièges ; chaises ; chaises longues ; lits ; matériel de couchage (à l'exception du linge) ; coussins ; matelas ; oreillers ; sacs de couchage pour le camping ; caisses, boîtes en bois ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; piquets de tente non métalliques ; paillasses. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine, ni en métaux précieux ni en plaqué ; vaisselle non en métaux précieux ; assiettes ; récipients à boire ; verres, bols, gobelets ; casseroles ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; récipients calorifuges pour les aliments et boissons ; sacs isothermes ; glacières portatives non électriques ; gourdes ; boîtes à casse-croûte ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; grils (ustensiles de cuisson) ; supports de grils ; ouvre-bouteilles ; brosses pour animaux ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; nécessaires et ustensiles de toilette. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles, fils à lier non métalliques ; échelles de corde ; filets ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; filets de pêche ; hamacs ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles. Tissus à usage textile ; tissus pour la confection et pour l'ameublement ; linge de lit, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; linge de table, nappes, serviettes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes et gants de toilette ; étiquettes en tissu ; essuie-mains en matières textiles ; mouchoirs ; linge de ménage ; torchons ; tentures murales en matières textiles ; rideaux ; moustiquaires ; stores en matières textiles. Vêtements confectionnés ; tricots ; lingerie ; sous-vêtements ; pyjamas ; robes de chambre ; chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemises, foulards, écharpes ; cravates, bretelles, ceintures, gants (habillement) ; chapeaux, casquettes, bonnets ; vêtements imperméables ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; articles chaussants ; chaussettes, collants ; bottes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussures de plage, de ski ; chaussures de sport ; maillots et caleçons de bain ; peignoirs de bain. Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; bicyclettes fixes d'entraînement ; engins pour exercices corporels ; appareils de culture physique ; exerciseurs (extenseurs) haltères ; boules, balles et ballons de jeu ; raquettes, cordes et boyaux de raquettes ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; protège-tibias, protège-genoux ; filets (articles de sport) ; matériel pour le tir à l'arc ; tirs au pigeon ; cibles, fléchettes ; armes d'escrime ; disques pour le sport ; attirails de pêche, cannes à pêche ; flottes et flotteurs pour la pêche ; fusils lance-harpon (articles de sport) ; hameçons ; lignes et moulinets pour la pêche ; épuisettes pour la pêche ; nasses (engins de pêche) ; leurres pour la chasse et la pêche ; palmes pour nageurs ; skis ; fixations de skis ; racloirs pour skis ; revêtements de skis ; skis nautiques ; skis et planches pour le surfing ; planches à voile ; bottines-patins (combiné) ; patins à glace ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; cerfs-volants ; parapentes ; ailes delta ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].