AUCHAN HOLDING, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
96652729
Date de dépôt :
27/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2026
Présentation de la marque ACTUEL
Déposée le 27 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) AUCHAN HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACTUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-01 du 3 janvier 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUCHAN HOLDING domicilié(e) 40 Avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, M. ESCUDIER Gilles domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ACTUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUCHAN HOLDING, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 40 Avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France - SIREN 476180625
LLR, M. ESCUDIER Gilles - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2006 n°2325848 - Publication au BOPI 2006-10-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19
Inscription le 11 octobre 2004 - Changement de dénomination n°400951 - Publication au BOPI 2004-10-11
Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01
Inscription le 23 décembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°691471 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-23
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2016 n°2630503 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-10-19
Inscription le 29 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°720426 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-29
Inscription le 28 mars 2019 - Concession de licence n°752867 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioriation du bois; matières tinctoriales; mordants, résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Outils et instruments à main entraînés manuellement; outils et instruments à main pour le jardinage; râteaux, pelles, pioches, bêches; pinces, clefs (outils); lames (outils); marteaux, pierres à aiguiser, tondeuses à gazon (instruments à main); appareils pour détruire les parasites des plantes; pulvérisateurs pour insecticides; cisailles; scies, tournevis, sécateurs, serpes; armes blanches, rasoirs, nécessaire de rasage; limes et pinces à ongles, coupe-ongles; trousses de manucure; tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler; outils mécaniques pour hâcher, découper les aliments.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau; installations sanitaires; cabines de douche; capteurs solaires; hottes d'aération, dispositifs pour le refroidissement de l'air; armoires frigorifiques, autocuiseurs électriques, chauffe-biberons électriques, baignoires, barbecues, cuisinières, congélateurs, sèche-cheveux, réfrigérateurs; allume-gaz, grille-pain, appareils à glace; installations de sauna, cafetières électriques, appareils à bronzer, ampoules et lampes électriques, filtres pour l'eau potable.Papier, carton, cartonnages; feuilles d'emballage en papier; boîtes en carton ou en papier; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, brosses pour peintres; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; fournitures scolaires, crayons, presse-papier, corbeilles à courrier; enveloppes, classeurs, albums, livres, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, aquarelles; cartes géographiques, cartes de souhaits; cartes postales; journaux; distributeurs de ruban adhésif; serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier,décalcomanies, enseignes en papier ou en carton; papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains, mouchoirs en papier; rideaux et stores en papier; aquariums d'appartement.Meubles, tables, sièges, fauteuils, canapés, armoires, buffets, étagères, lits, portemanteaux (meubles); porte-parapluie; porte-revues; glaces (miroirs), cadres, objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matière plastique; boîtes en bois ou en matières plastiques; niches et couchettes pour animaux d'intérieur; tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques; distributeurs fixes de serviettes non-métalliques; parcs pour bébés, berceaux; matériel de couchage (à l'exclusion du linge), sacs de couchage pour le camping, coussins, oreillers, matelas; tringles et crochets de rideaux; échelles en bois ou en matières plastiques; décorations en matière plastique pour aliments; stores d'intérieur à lamelles; mannequins.Tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement;linge de lit, draps, taies d'oreillers, dessus de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement); serviettes; tentures murales en matières textiles, rideaux; linge de table, nappes, toiles cirées (nappes); torchons; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); serviettes à démaquiller en matières textiles; moustiquaires; linge de ménage, chiffons; étiquettes en tissu; housses de protection pour meubles; rideaux et stores en matières textiles; mouchoirs de poche (en matières textiles). Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; toile cirée (linoléum); tentures murales non en matières textiles; papiers peints; descentes de bain (tapis); tapis de gymnastique; tapis antiglissants; gazons artificiels
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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