Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAVE DOUX
AUCHAN FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3671324
Date de dépôt :
19/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2019
LE PAVE DOUX de AUCHAN FRANCE

Présentation de la marque LE PAVE DOUX

Déposée le 19 août 2009 par la Société Anonyme (SA) AUCHAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAVE DOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-39 du 25 septembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUCHAN FRANCE domicilié(e) 200, rue de la Recherche - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 409 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LE PAVE DOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3671324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAVE DOUX est expirée depuis le 19 août 2019.

AUCHAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX SARMENTS , BLASON , JARDI PARTY , GÂTEAU DU CH'TI , MY SHOP' LIST , CARRE DE MIE , ECONOMISEZ COMME VOUS VOULEZ! , DONNEZ C'EST GAGNE , CLICK INFO , COSTRAY


AUCHAN FRANCE, société anonyme - 200, rue de la Recherche - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 410409460


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Inscription le 18 mars 2010 - Retrait partiel n°519096 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-18

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; lait, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités.