Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'ORANGE BLEUE
Numéro de dépôt :
1412448
Date de dépôt :
12/03/1987
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
12/03/1997
Présentation de la marque L'ORANGE BLEUE
Déposée le 12 mars 1987 par AUBRET Myriam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « L'ORANGE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'ORANGE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412448.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ORANGE BLEUE est expirée depuis le 12 mars 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47