Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANÇOIS PATRICE SAINT HILAIRE
Monsieur AUBOUARD (François Privat), dit François-Patrice, 17, rue Parent-de-Rosan, PARIS 16ème.

Numéro de dépôt :
1194418
Date de dépôt :
02/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/1992

Présentation de la marque FRANÇOIS PATRICE SAINT HILAIRE

Déposée le 2 février 1982 par monsieur AUBOUARD (François Privat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANÇOIS PATRICE SAINT HILAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur AUBOUARD (François Privat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BONNET-THIRION. - France.

La marque FRANÇOIS PATRICE SAINT HILAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANÇOIS PATRICE SAINT HILAIRE est expirée depuis le 2 février 1992.

AUBOUARD (François Privat a également déposé les autres marques suivantes : FRANÇOIS PATRICE


Monsieur AUBOUARD (François Privat), dit François-Patrice, 17, rue Parent-de-Rosan, PARIS 16ème. - France


Cabinet BONNET-THIRION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26

Etablissements de discothèques avec danse et services de restauration.Education;institutions d'enseignement;édition de livres, revues;abonnements de journaux;prêts de livres;dressage d'animaux;divertissements;spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;production de films;agences pour les artistes;location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre;hôtellerie;restauration;maisons de repos et de convalescence;pouponnières;accompagnement en société;salons de coiffure, beauté;réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs;travaux d'ingénieurs;consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie (pas pour la construction);prospection, forages;essais de matériaux;laboratoires;location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.