Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELA
AUBERT INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3943662
Date de dépôt :
04/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/09/2022
VELA de AUBERT INTERNATIONAL

Présentation de la marque VELA

Déposée le 4 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBERT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBERT INTERNATIONAL domicilié(e) 4 rue de la Ferme - 68700 - CERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 754 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque VELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELA est expirée depuis le 4 septembre 2022.

AUBERT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : FORMULA BABY , BIENVENUE LES PETITS , PYXIS , WILLIAM KENT , AUBERT , maïka , AUBISOU , AUBERT , P'TIT BISOU , RÉUSSIR SON BÉBÉ


AUBERT INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 4 rue de la Ferme - 68700 - CERNAY - France - SIREN 945754414


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Landaus, bâches de voitures d'enfants, voitures d'enfants, poussettes, sacs pour poussettes ; accessoires de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets.