AUBERT INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3994211
Date de dépôt :
29/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2023
Présentation de la marque nano & nanette
Déposée par voie électronique le 29 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBERT INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « nano & nanette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-16 du 19 avril 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBERT INTERNATIONAL domicilié(e) 4 rue de la Ferme - 68700 - CERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 754 414 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque nano & nanette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994211.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUBERT INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 4 rue de la Ferme - 68700 - CERNAY - France - SIREN 945754414
CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; tissus formant entourages de lits ; parures de landaus et de lits, draps, draps de bain, gants de toilette, serviettes de table en matières textiles, couvertures de lit et de table ; taies d'oreillers, nappes (non en papier) ; toiles à matelas, revêtements muraux en matières textiles, moustiquaires, couvre-lits, housses de couettes, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), pieds de lit (textile), ciels de lit (textile), parures de berceaux ;
Bavoirs et bavettes non en papier ; layettes, peignoirs ; vêtements et sous-vêtements ; mules, chaussures, bottes, pantoufles, chapellerie, ceintures (habillement), bretelles ; capes de bain, slips de grossesse, soutiens-gorge, tabliers (vêtements), pyjamas, gants (habillement), chancelières non chauffées électriquement ;
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; jeux éducatifs, mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, piscines gonflables (articles de jeu), peluches (jouets).
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